Le présent site est la propriété de l'hôtel restaurant de l'Europe.

Le directeur de la publication du site Internet est M. RIVOIRARD Lucas. Le site web a été créé par la société Fée du Web.


Les utilisateurs de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relatif aux informations les concernant.

La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de l'hôtel restaurant de l'Europe. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de l'hôtel restaurant de l'Europe est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'hôtel restaurant de l'Europe ne saurait être tenu responsable pour toutes erreurs ou omissions dans les textes et illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l'hôtel restaurant de l'Europe.

En aucun cas, l'hôtel restaurant de l'Europe ne sera tenu responsable des dommages directs, indirects résultants de l'usage de ce site web ou d'autres sites qui lui sont liés directement et indirectement.